Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE CHENE DE MARGOT
M. DUBOIS Laurent

Numéro de dépôt :
99771276
Date de dépôt :
22/01/1999
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
22/01/2009

Présentation de la marque CHATEAU LE CHENE DE MARGOT

Déposée le 22 janvier 1999 par monsieur DUBOIS Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LE CHENE DE MARGOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est monsieur DUBOIS Laurent domicilié(e) Les Bertrands, 33860 REIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DUBOIS Laurent - France.

La marque CHATEAU LE CHENE DE MARGOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE CHENE DE MARGOT est expirée depuis le 22 janvier 2009.

DUBOIS Laurent a également déposé les autres marques suivantes : 9 1 1 , AMIANTE SICK WEAR , FEC FORCE ELECTRONIQUE COMMUNICATIONS , CHATEAU LE CHENE DE MARGOT , E EMPLOIS HEBDO , (Marque figurative) , MADECO STORES , CUCUMBER


M. DUBOIS Laurent - Les Bertrands, 33860 REIGNAC - France


M. DUBOIS Laurent - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée " CHATEAU LE CHENE DE MARGOT ".